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Dernière mise à jour : 17 septembre 2025

1) Éditeur du site

Nom du site : reseau.noodly.fr
Propriétaire / Éditeur : OTOP (SAS au capital de 1 000,00 €)
Siège social : 25 Avenue du Tube, 13800 Istres, France
RCS / SIREN : 939 657 110 R.C.S. Salon-de-Provence — SIREN : 939 657 110 — SIRET (siège) : 939 657 110 00010
TVA intracommunautaire : FR22 939657110
E-mail de contact : contact@etreotop.fr
Téléphone : 04 65 84 57 07
Directeur de la publication : Jeremy Besson (Président)

2) Hébergeur

PlanetHoster Inc.
4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval (Québec), H7P 0G1, Canada
Site : www.planethoster.com — Support : +33 1 76 60 41 43 / +1 855 774 4678

3) Accès restreint – Espace privé

Ce site est un espace privé, accessible uniquement aux utilisateurs disposant d’un compte. Toute tentative d’accès non autorisée est interdite. L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes ou de la loi.

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, visuels, logos, marques, vidéos, bases de données, structure et code) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite d’OTOP, est interdite. Les marques et logos cités restent la propriété de leurs titulaires.

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Responsable de traitement : OTOP – contact@etreotop.fr
Finalités : gestion des comptes utilisateurs, authentification, administration de la plateforme, sécurité et journalisation des accès.
Bases légales : exécution du contrat (gestion du compte), intérêt légitime (sécurisation/administration), obligation légale (sécurité).
Données traitées : identité (nom, prénom), coordonnées (e-mail, téléphone), identifiants, journaux techniques (date/heure, adresse IP, événements).
Durées de conservation :
– Compte : pendant l’utilisation + [durée à compléter].
– Journaux techniques : [durée à compléter].
– Sauvegardes : selon politique IT ([durée à compléter]).
Destinataires : personnel habilité d’OTOP, prestataires techniques et hébergeur, dans la limite de leurs missions.
Hébergement & transferts : l’hébergeur peut impliquer des transferts hors UE (Canada). Des garanties appropriées (mesures techniques/organisationnelles, engagements contractuels) sont mises en œuvre.
Droits des personnes : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, directives post-mortem ; droit de réclamation auprès de la CNIL.
Exercice des droits : écrire à contact@etreotop.fr (joindre si nécessaire un justificatif d’identité).

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9) Droit applicable – Litiges

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10) Contact

contact@etreotop.fr — 04 65 84 57 07